Déposée le 15 mai 2009 par FRANCIS MIQUEL et SANDRINE MIQUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINOR SWING »
Les déposants sont FRANCIS MIQUEL domicilié(e) 0 Métairie Neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France et SANDRINE MIQUEL domicilié(e) 0 métairie neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS MIQUEL domicilié(e) 0 Métairie Neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOR SWING est expirée depuis le 15 mai 2019.
FRANCIS MIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : LES YEUX NOIRS
FRANCIS MIQUEL - 0 Métairie Neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France
SANDRINE MIQUEL - 0 métairie neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France
FRANCIS MIQUEL - 0 Métairie Neuve - 47200 - FOURQUES SUR GARONNE - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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